Mentions légales
Rectorat de l'académie de Toulouse
75 rue Saint-Roch
CS 87703
31077 Toulouse cedex 4
Tel. : 05 36 25 70 00
Rectorat de l'académie de Montpellier
31, rue de l'Université
CS 39004
34064 Montpellier Cedex 2
Tél. : 04 67 91 47 00
Directeur-directrice de publication : Recteur-rectrice de la région académique Occitanie.
Les prestataires :
Hébergeur : NFrance
Adresse : 9 rue Ritay 31000 Toulouse
Intégrateur / Editeur du logiciel : Kosmos
Adresse : 8 r Kervégan 44000 NANTES
Protection des données à caractère personnel (droit d’accès, de modification, de suppression)
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Ce droit s'exerce auprès des académies de Montpellier ou de Toulouse aux adresses ci-dessus mentionnées.
Déclaration de conformité à la CNIL n° : 149084 v 0
Charte d'utilisation de l'espace numérique de travail.